LA RECONNAISSANCE DES DROITS DES FLEUVES :
UN MOUVEMENT MONDIAL EMERGENT
On constate aujourd'hui à travers le monde un mouvement dans la direction de la personnfification juridique des éléments naturels.
En Nouvelle-Zélande, le fleuve Whanganui et le mont Taranaki ont eu leurs droits reconnus. Là bas ce sont surtout les croyances animistes qui ont poussé à cette juridiction. Le fleuve et le mont étant sacrés pour les communautés maori de ce territoire, c’est aussi une reconnaissance des droits des peuples maori qui se révèle ici.
On trouve d’autres exemples similaires en Inde, en Colombie, ou aux Etats-Unis. En Colombie la reconnaissance juridique du fleuve Atrato tend à le sanctuariser dans une optique surtout de protection de ses écosystèmes.
LE PARLEMENT DE LOIRE
En France de tels exemples existent aussi. Le Parlement de Loire en fait partie, il s’agit d’un mouvement visant à faire reconnaître la personnalité juridique de la Loire à l’échelle de son bassin versant. L’action du Parlement de Loire est marquée par un processus complet fait d’une série d’auditions, d’expositions et de diverses actions et animations à travers le territoire ligérien.
Installation de Zazü, "l'assemblée immatérielle", produite dans le cadre des auditions du Parlement de Loire
Les "Assemblées de Loire" sont un moyen d'engager la discussion autour de la Loire
LE FLEUVE
TAVIGNANU
Le fleuve Tavignanu
​Un autre exemple français est celui du fleuve Tavignanu, le deuxième plus long de Corse. La démarche est toujours celle de la reconnaissance d’une personnalité juridique au fleuve, elle est portée principalement par un collectif nommé “Tavignanu vivu”. La particularité de cet exemple est la recherche et la dénomination de droits qui vont s’appliquer au Tavignanu. Ces droits sont les suivants :
“En tant que personne juridique, le fleuve Tavignanu possède les droits fondamentaux suivants :
- le droit d’exister, de vivre et de s’écouler;
- le droit au respect de ses cycles naturels;
- le droit de remplir ses fonctions écologiques essentielles;
- le droit de ne pas être pollué;
- le droit d’alimenter et d’être alimenté par des aquifères de manière durable; - le droit au maintien de sa biodiversité autochtone;
- le droit à la régénération et à la restauration;
- le droit d’ester en justice.”
Citation issue de la déclaration des droits du fleuve Tavignanu
On remarque que les droits du fleuve Tavignanu ont surtout une portée environnementale, on évoque peu dans ses droits l'impact sociétal d'un fleuve.
Ces droits se placent dans la continuité de ceux listés par la déclaration universelle des droits des fleuves et des rivières qui détermine des droits applicables à tous les cours d'eau et qui reconnaît leur qualité d'être.